CONFORMITE JURIDIQUE

Écrit par : Ludivine MOURET

Rédaction : Assistée par l'I.A Lumo de Proton

Dernière mise à jour : Août 2026 

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1. PRÉAMBULE – IDENTITÉ DE LU’DIGITAL

Lu’Digital est une micro-entreprise de conseil en stratégie et transformation digitale, spécialisée pour les petites structures et indépendants.

Dénomination commerciale : Lu’Digital – Transition et Stratégie Numérique

Titulaire : Ludivine MOURET

Statut : Micro-entreprise

SIRET : 892 405 507 00039

Code APE : 8559B – Autres enseignements

Adresse du siège : 79180 Chauray, Deux-Sèvres, France

Email : conseils.ludigital79@protonmail.com

Site internet : www.ludigitalconseils.fr

Zone principale d’intervention : Deux-Sèvres et France (en visio)

TVA : Non applicable – art. 293 B du CGI

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Les présentes Conditions Générales de Prestations de Services (ci-après « C.G.P.S. ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Lu’Digital et ses Clients professionnels.

 

Client : toute personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité professionnelle (artisan, commerçant, prestataire de services, TPE/PME, association, etc.) qui commande une prestation de Lu’Digital. En validant un devis, une commande ou une inscription à une prestation, le Client reconnaît avoir lu et accepté sans réserve les présentes C.G.P.S.

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1.1 HANDIPRENEURIAT – INFORMATIONS IMPORTANTES

Lu’Digital est une entreprise dirigée par une entrepreneuse reconnue travailleuse handicapée (RQTH).
Cela signifie que certains rendez-vous ou accompagnements peuvent être occasionnellement aménagés ou reportés pour des raisons de santé. Ludivine MOURET remercie par avance sa clientèle pour sa compréhension, sa bienveillance et sa tolérance concernant ces ajustements ponctuels liés au handicap.

 

2. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les C.G.P.S. s’appliquent à toutes les prestations fournies par Lu’Digital, notamment :

1. Ateliers Numérique en visio ou présentiel

2. Consultation Conseils

3. Création de contenus de conseils

4. Vente de produits numériques

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Et plus largement, toute prestation de conseils ou contreparties dans ces domaines : Transition numérique, Cybersécurité, Webmarketing et Intelligence Artificielle. Les présentes C.G.P.S. prévalent sur tout autre document du Client (conditions générales d’achat, etc.), sauf accord écrit contraire.

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3. DESCRIPTION SYNTHÉTIQUE DES SERVICES

3.1 Ateliers Collectifs Découverte
Format : En visio ou présentiel (événements, partenariats)
Durée :
- 15 minutes ou moins : Gratuit
- Au-delà de 15 minutes : 10 € TTC par personne (capacité max ~15 personnes)
Fréquence : Environ 1 fois par mois
Objet : Découverte des enjeux de la transition numérique, du webmarketing et de la communication, adaptés aux besoins des artisans, commerçants et prestataires de services.

 

3.2 Consultation à l’heure

Format : Visio (Zoom ou équivalent)

Durée : 1 heure

Objet : Répondre aux questions du Client, clarifier sa stratégie, et fournir un plan d’actions concret.

Tarif : 70€ TTC/heure

 

3.3 Création de Contenu Conseil Digital
Format : Publications sur réseaux sociaux et contenu site web
Volume : Environ 10 heures par mois
Modalités d'accès : Soutien via cagnotte Tipee contre contreparties exclusives
Objectif de financement : 700 € / mois
Objets : Conseils stratégiques sur les réseaux sociaux, actualisation du contenu du site web, recommandations personnalisées.

3.4 Kits Numériques de Conseil
Format : Produits numériques téléchargeables
Composition : 5 éléments incluant plusieurs supports selon les thématiques abordées
Tarif : 47 € TTC par kit
Objets : Outils pratiques, templates, guides opérationnels sur des thématiques spécifiques (transition numérique, stratégie marketing, cybersécurité de base, etc.)

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3.5 Marketing d’Affiliation

Partenariats : Bitdefender (solutions de cybersécurité).

Avantages : Accès à des offres préférentielles pour les Clients de Lu’Digital, avec un accompagnement personnalisé pour le choix des outils adaptés à leurs besoins.

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4. PARCOURS CLIENT – MODALITÉS DE COMMANDE

Le parcours client se déroule en plusieurs étapes :

4.1 Premier contact / Appel Découverte (optionnel, mais recommandé)

Appel découverte gratuit de 15 minutes en visio ou rencontre lors d’un événement (salon, marché, forum, etc.).

Échanges sur :

• l’activité du Client,

• ses objectifs,

• ses difficultés du moment.

 

4.2 Analyse des besoins

Lu’Digital pose quelques questions simples pour comprendre :

• où en est le Client,

• ce qui bloque,

• ce qu’il souhaite améliorer en priorité.

 

4.3 Proposition commerciale et devis

Le Client reçoit une proposition claire précisant notamment :

• le type de service (diagnostic, consultation, pack, audit, accompagnement),

• le nombre de séances / jours,

• le format (visio, livrables, supports),

• le prix et les modalités de règlement (acompte, échelonnement, solde).

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Le devis est réputé accepté dès :

• sa signature (manuscrite ou électronique), et/ou

• le paiement de l’acompte, et/ou

• la validation d’une commande en ligne.

 

4.4 Onboarding (mise en route)

Après validation du devis et paiement de l’acompte, le Client remplit un formulaire d’onboarding adapté au service choisi.
Ce formulaire permet de préparer un travail sur-mesure.

 

4.5 Déroulé des prestations

Selon la prestation, le Client bénéficie :

• d’1 ou plusieurs séances en visio (Zoom) d’1h,

• de supports pédagogiques ou diapositives pendant les séances,

• de guides personnalisés, fiches récap ou rapports,

• de pistes d’actions concrètes à mettre en place entre les rendez-vous.

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Objectif : que le Client reparte avec une vision claire, des priorités et des actions simples à appliquer dans son activité.

 

4.6 Offboarding (clôture et suite)

En fin d’accompagnement, Lu’Digital :

• réalise un bilan des avancées,

• remet les documents finaux (guide thématique, rapport, récapitulatif),

• identifie avec le Client les prochaines étapes possibles (autonomie, suivi ponctuel, nouvel accompagnement, etc.).

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5. PRIX – FACTURATION – ACOMPTE

5.1 Prix

Les tarifs mentionnés ci-dessus sont indicatifs et TTC (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

Le prix contractuel est celui figurant sur le devis accepté ou la commande validée.

 

5.2 Acompte

Pour les prestations significatives (pack, audit, accompagnement sur plusieurs séances) :

• un acompte minimum de 30 % du montant total est exigé à la commande, sauf conditions particulières.

• des offres spéciales (ex : offres de Noël) peuvent prévoir un montant d’acompte spécifique, indiqué sur le devis ou la page de vente.

• L’acompte vaut engagement ferme. Sauf cas de force majeure dûment justifié, il n’est pas remboursé.

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5.3 Facturation

Une facture est remise au Client pour chaque prestation.
Le solde est exigible selon l’échéancier prévu au devis, à la facture ou sur la page de commande.

 

5.4 Dons Cagnotte Tipee
Les contributeurs à la cagnotte Tipee bénéficient d'un accès prioritaire aux ateliers, contenus exclusifs et réductions sur les prestations. Le montant mensuel visé de 700 € permet de financer la création régulière de contenus pédagogiques gratuits.

5.5 Produits Numériques
Les kits numériques vendus sont livrés sous forme de fichiers téléchargeables après paiement complet. Leur valeur totale est fixée à 47 € TTC, incluant 5 éléments complets selon la thématique choisie. Aucun remboursement n'est possible après téléchargement, sauf vice de conformité majeur.

 

6. CONDITIONS DE PAIEMENT – RETARD

6.1 Moyens de paiement

Les paiements peuvent être réalisés par :

• virement bancaire,

• paiement en ligne sécurisé (si proposé),

• ou tout autre moyen indiqué au devis.

 

6.2 Échéances

Les échéances de paiement (acompte, paiements intermédiaires, solde) sont précisées sur le devis, la facture ou la commande. Tout paiement non parvenu à l’échéance est considéré comme en retard.

 

6.3 Retard de paiement

En cas de retard de paiement du Client professionnel :

• des pénalités de retard sont exigibles de plein droit à compter du lendemain de la date d’échéance, au taux légal en vigueur,

• une indemnité forfaitaire de recouvrement peut être due, conformément à la réglementation applicable entre professionnels,

• Lu’Digital se réserve le droit de suspendre ou reporter la prestation jusqu’au règlement des sommes dues.

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7. DROIT DE RÉTRACTATION

Les prestations de Lu’Digital sont destinées à une clientèle professionnelle.
Le Client professionnel ne bénéficie pas du droit de rétractation de 14 jours prévu pour les consommateurs.

Toute demande d’annulation ou de report est traitée conformément à l’article 8 ci-dessous.

 

8. REPORT – ANNULATION – RETARD

8.1 Report d’une séance à la demande du Client

Le Client peut demander le report d’une séance (diagnostic, consultation, séance de pack, accompagnement) en avertissant Lu’Digital au moins 48 heures à l’avance.
En deçà de ce délai, la séance peut être considérée comme réalisée et due, sauf cas de force majeure justifié.

 

8.2 Annulation de la prestation par le Client

Toute annulation totale doit être notifiée par écrit (e-mail).

L’acompte déjà versé reste acquis à Lu’Digital à titre d’indemnisation.

Si une partie de la prestation a déjà été réalisée (séances tenues, préparations, recherches, rédaction), ces éléments restent intégralement dus.

 

8.3 Annulation ou report par Lu’Digital (Handipreneuriat RQTH)

En cas d’imprévu majeur, notamment lié :

• à la santé ou à la situation de handicap de la dirigeante (statut RQTH),

• à une maladie,

• à un problème technique grave ou tout autre cas de force majeure,

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Lu’Digital pourra :

• proposer un report de la séance ou de la prestation à une nouvelle date,

• adapter le format (durée, horaires, répartition des séances) lorsque cela est possible,

• ou, en cas d’impossibilité de poursuivre la prestation, rembourser les sommes déjà versées pour la partie non réalisée.

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Lu’Digital s’engage à :

• prévenir le Client dans les meilleurs délais dès que la situation le permet,

• proposer plusieurs créneaux de remplacement lorsqu’un report est nécessaire.

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En contrepartie, le Client accepte que ces réorganisations ponctuelles puissent être nécessaires du fait de la situation de handicap de la dirigeante.
Ludivine MOURET remercie par avance l’ensemble de sa clientèle pour sa compréhension, sa souplesse et sa bienveillance dans ces situations exceptionnelles.

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9. OBLIGATIONS DU CLIENT

Le Client s’engage à :

• fournir des informations exactes, complètes et à jour sur son identité et son activité,

• remplir avec sérieux les formulaires d’onboarding,

• être présent et ponctuel aux rendez-vous (ou prévenir en cas de retard / empêchement),

• vérifier qu’il dispose du matériel nécessaire (connexion internet, micro, caméra, etc.),

• mettre en œuvre les recommandations sous sa propre responsabilité.

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Le Client est seul responsable :

• de la gestion de son activité,

• de ses choix stratégiques, commerciaux, juridiques, fiscaux et financiers,

• des conséquences de ses décisions.

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10. OBLIGATIONS DE LU’DIGITAL – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Lu’Digital est tenue à une obligation de moyens.

Elle s’engage à :

• mobiliser ses compétences, son expérience et ses outils pour accompagner le Client,

• proposer des conseils adaptés aux informations communiquées par le Client,

• respecter la confidentialité des échanges (voir article 12).

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Lu’Digital ne peut garantir :

• un résultat chiffré en termes de chiffre d’affaires, de nombre de clients, de visibilité ou de référencement,

• le comportement des algorithmes des plateformes externes (réseaux sociaux, moteurs de recherche, etc.),

• l’absence de dysfonctionnements techniques externes (connexion internet, hébergement, outils tiers, etc.).

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En tout état de cause, si la responsabilité de Lu’Digital venait à être engagée, l’indemnisation totale due au Client ne pourrait excéder le montant total HT facturé pour la prestation concernée.

 

11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

11.1 Contenus et méthodes de Lu’Digital

Les documents et supports créés par Lu’Digital dans le cadre des prestations (diaporamas, modèles, fiches, guides thématiques, rapports d’audit, check-lists, formations, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.

Le Client bénéficie d’un droit d’usage personnel et interne à son activité.
Toute reproduction, diffusion, modification, revente ou utilisation au bénéfice de tiers (formations, prestations similaires, diffusion publique, etc.) est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

11.2 Contenus du Client

Le Client demeure propriétaire de ses contenus (textes, images, logos, données, etc.) et garantit à Lu’Digital qu’il dispose de tous les droits nécessaires pour les exploiter.
Le Client garantit Lu’Digital contre toute réclamation d’un tiers relative à ces contenus.

 

11.3 Conformité à l'A.I. Act de l'Union Européenne
Dans le cadre de ses activités, Lu'Digital peut recourir à des outils d'intelligence artificielle générative pour assister la rédaction de certains contenus, documents et supports.

Le Client est informé que :

• Toute production issue d'une assistance par IA fait l'objet d'une vérification humaine systématique avant transmission ;

• Lu'Digital s'engage à respecter les exigences de transparence prévues par le Règlement (UE) sur l'IA (AI Act), notamment concernant l'identification des contenus générés partiellement ou totalement par IA ;

• La responsabilité des conseils et recommandations fournis reste entièrement assumée par Lu'Digital en tant qu'expert humain intervenant sur le projet.

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12. CONFIDENTIALITÉ

Lu’Digital s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations confidentielles concernant l’activité du Client (stratégie, finances, données internes, etc.), sauf :

• accord exprès du Client,

• obligation légale,

• demande des autorités compétentes.

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Le Client s’engage également à respecter la confidentialité des méthodes, documents et échanges fournis par Lu’Digital.

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13. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées par Lu’Digital (nom, prénom, coordonnées, activité, historique des échanges, etc.) sont utilisées pour :

• répondre aux demandes de contact,

• établir devis et factures,

• organiser les séances et prestations,

• assurer le suivi client et, le cas échéant, envoyer des informations sur les services (newsletter, actualités).

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Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation en vigueur. Le détail des traitements figure dans la Politique de confidentialité / C.G.U du site www.ludigitalconseils.fr.

 

Le Client dispose des droits suivants :

• accès,

• rectification,

• effacement,

• limitation,

• opposition,

• portabilité (dans les conditions prévues par la loi).

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Pour exercer ses droits, le Client peut écrire à : conseils.ludigital79@protonmail.com.

 

14. MÉDIATION – RÈGLEMENT DES LITIGES – DROIT APPLICABLE

En cas de difficulté, le Client est invité à contacter Lu’Digital afin de rechercher en priorité une solution amiable. Pour les Clients consommateurs (le cas échéant), Lu’Digital se conforme aux obligations légales relatives à la médiation de la consommation.

CNPM – MÉDIATION CONSOMMATION

27, avenue de la Libération

42400 SAINT-CHAMOND – FRANCE

Site internet : www.cnpm-mediation-consommation.eu 

E-mail : contact-admin@cnpm-mediation-consommation.eu

 

Pour les Clients professionnels, et à défaut d’accord amiable, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes C.G.P.S. sera soumis à la compétence des tribunaux du ressort du Tribunal de Commerce de Niort, conformément au droit français. Les présentes C.G.P.S. sont soumises au droit français.

 

15. ACCEPTATION ET MODIFICATION DES C.G.P.S.

Les présentes C.G.P.S. sont consultables sur le site www.ludigitalconseils.fr ou communiquées au Client sur simple demande. Lu’Digital se réserve le droit de modifier les C.G.P.S. à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur à la date d’acceptation du devis ou de la commande par le Client.